Préambule
Les mentions légales décrites ci-après s’appliquent au site https://tim-mobilite.fr ou le « Site ».
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site les présentes mentions légales.
Le Site est accessible à l’adresse suivante : https://tim-mobilite.fr. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
A. Éditeur du site de
Le site https://tim-mobilite.fr est édité par Tim Sports, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 11 236 €.
Siège social : Tim Sports SAS – 41 Rue GREFFULHE – 92300 LEVALLOIS PERRET – France
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro : 87849673600017
Numéro individuel d’identification à la TVA : FR26878496736
Joignable par mail à l’adresse : contact@tim-mobilite.fr
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : M. Jérôme Blanc
Adresse e-mail de contact : jerome@tim-mobilite.fr
C. Hébergeur du site
D. Propriété intellectuelle
Les images et photos d’illustration présentes sur ce site sont issues des banques d’images :
- O2FEEL
- MOUSTACHE
- VOLTAIRE
- EOVOLT
- YUBA
- CANVA PRO
Stéphane Blanc est le titulaire des droits d’auteurs du logo de Tim Sports. Le site https://tim-mobilite.fr fut conçu et réalisé par Mon petit site web et WordPress.
E. Contenus du site Web : tous droits réservés
Tout utilisateur du site Internet de la société Tim Mobilité est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive la société Tim Mobilité.
Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation faite sans l’accord de la société Tim Mobilité constitue une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Tim Mobilité. Droits de reproduction et de diffusion réservés © Tim Sports.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.